22 mars 2008
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Le Conseil municipal du 21 mars 2008 a élu Nelly Jaquet Maire de Bar-le-Duc
puis a déterminé les attributions des neuf adjoints :
1er adjoint : Gilles Barnagaud : économie, tourisme et animation commerciale,
2e adjoint : Roland Corrier : sports,
3e adjoint : Didier Aynès : finances,
4e adjointe : Diana André : enseignement.,
5e adjoint : Philippe Serrier : urbanisme, travaux et logement,
6e adjoint : Daniel Bersweiler : culture, festival Renaissance et animations culturelles,
7e adjointe : Marilyne Menoux : environnement et démocratie locale,
8e adjointe : Chantal Déprez : vie associative,
9e adjointe : Mireille Goeder : cohésion sociale, famille et jeunesse.
20 mars 2008
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La séance d'installation du Conseil municipal de Bar-le-Duc a eu lieu vendredi 21 mars à 17 h 30 à la salle des fêtes de Bar-le-Duc
17 décembre 2007
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Ordre du jour du Conseil municipal du 19 décembre 2007
1 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles Barisiennes et participation financière de la Ville allouée aux écoles privées de Bar-le-Duc - Année2007/2008
2 Classe d'environnement 2008
3 Tarifs - Location d'installations sportives
4 Redevances centre nautique - Année 2008
5 Subventions à caractère sportif- Année 2007
6 Avances sur subventions sportives - Année 2008
7 Centre de loisirs de la Fédération - Demande de subvention d'investissement 2008
8 Subvention au centre socioculturel Marbot - Libération
9 Convention de location de la parcelle « Tremble Voleur- au club canin de Bar-le-Duc
10 Autorisation d'urbanisme - Permis de construire - Cuisine centrale
11 Vente - Immeuble 18 Rue de Polval
12 Permis de démolir - Bâtiments divers pour création de la gare multimodale
13 Cession de parcelles - Giratoire Rue des Romains
14 Cession de parcelles - Combles en Barrois
15 Acquisition - Parcelle Chemin de Plein Chaumont
16 Vente - Immeuble 144 Rue de Véel
17 Requalification et extension d'aires de stationnement en ville haute, Esplanade du Pâquis et des Grangettes
18 Délégation du droit de préemption au profit de l'OPAC de la Meuse - Immeuble 54 Rue des Ducs - Annulation
19 Convention générale pour la programmation, le suivi et l'évaluation du contrat de projets Etat/Région 2007/2013
20 Festival Renaissances - Demande de financement du GIP Objectif Meuse
21 Accueil saisonnier à l'église Saint-Étienne - Complément de subvention à l'Office de Tourisme de Bar-le-Duc et de ses environs - Année 2007
22 Attribution d'une subvention au profit de la Clé de Sol
23 Avances sur subventions 2008 au projet de l'A.C.B. et de Bar-le-Duc Animations
24 Tarifs - Location des salles et espaces municipaux
25 Tarifs - Médiathèque - Simplification
26 Tarifs - C.I.M.
27 Réalisation d'une étude diagnostic technique et de programmation architecturale en vue de l'implantation des réserves du Musée Barrois et du fonds ancien de la Médiathèque dans le bâtiment ex-Leclerc
28 Restauration des vitraux de la chapelle du pont Notre-Dame en partenariat avec le Rotary-Club de Bar-le-Duc
29 Aire de stationnement pour camping-cars Tarifs
30 Camping et halte fluviale
31 Tarifs - Concessions de cimetière
32 Tarifs - Cuisine Centrale
33 Tarifs - Prestations de service et télédistribution
34 Droits de voirie et de stationnement, tarifs des emplacements(foires, marchés, cirque, taxis) au 1er janvier 2008
35 Paiement de cotisations à des organismes professionnels
36 Avances sur subvention 2008 au profit de l'U.C.I.A.
37 Acompte sur subvention 2008 au profit du C.C.A.S.
38 Mise en place du régime indemnitaire- 2ème phase
39 Proposition de ratios pour l'avancement de grade
40 Modification de l'organigramme
41 Frais de déplacement
42 Création d'une plate-forme pour l'accueil de la future gare multimodale d: Bar-le-Duc
43 Rapport de présentation 2006 '007 de la Communauté de Communes de Bar-le-Duc
44 Modifications budgétaires
45 Attribution de marché - Assurances - Groupement de commandes
46 Attribution de marché - Assurances - Risques statutaires
47 Attribution de marché - Aménagement des parkings Grangettes et Pâquis (*)
12 septembre 2007
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Conseil municipal du jeudi 20 septembre 2007 à 18 h 15 - entrée libre
1 Médiathèque Jean Jeukens - Demande de subvention à la D.R.A.C. - Achat de matériel pour la prévention et le traitement des moisissures dans les magasins à livres
2 Modification du coût et du plan de financement du C.I.A.P. (Centre d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine)
3 P.L.E.A. 2007 - Répartition budgétaire des subventions
4 Subvention à la Ducale et Tastépépineuse Sénéchalerie des Gousteurs de Groseille
5 Actualisation des tarifs pour les spectacles organisés par la Ville de Bar-le-Duc au théâtre municipal
6 Restructuration et mise aux normes du centre nautique municipal - Participations financières
7 Centre nautique - Nouveau plan d'organisation de la sécurité et de surveillance (P.O.S.S.)
8 Subventions attribuées aux associations à caractère social au titre de l'année 2007
9 Subventions à caractère sportif
10 Minigolf - Attribution d'une subvention à l'association - Pagode
11 Contrat Éducatif Local 2006/2007 - Subventions
12 C.C.A.S. - Subvention
13 Centre de loisirs de la Fédération - Tarifs pour l'année 2007/2008
14 Convention de bail France Télécom / Ville de Bar-le-Duc
15 Extension des missions du service « Politique de la Ville »
16 Vente d'immeuble à l'OPAC de la Meuse
17 Acquisition d'un immeuble 1 Rue des Romains
18 Requalification des abords des halles de la Ville Haute - Participations financières - 2ème tranche
19 Pôle d'échange multimodal autour de la gare S.N.C.F. - Aménagements urbains rue Allende - participations financières
20 Contournement de Bar-le-Duc
21 Gare multimodale - Avenant à la convention du 5 juillet 2005 passée avec l'EPF Lorraine
22 Dénomination du camping municipal
23 Dénomination du pôle petite enfance
24 Adhésion à l'association « Les Villes Moyennes du T.G.V. Est Européen »
25 Modification de l'organigramme
26 Modification de l'organigramme-Création d'un poste de chargé de mission
27 Fixation des ratios pour l'avancement de grade des agents de catégorie C
28 Information au Conseil Municipal sur les marchés passés en procédure adaptée
29 Rapport d'information sur le S.I.T.U.B.
30 Recouvrement de charges entre la Ville de Bar-le-Duc et le SITUB
31 Admissions en non-valeur et titres annulés
32 Décisions modificatives
33 Indemnisation- Sinistre à l'ex-Leclerc
34 Exonération de la taxe foncière - Pôle de compétitivité - M.I.P.I.
35 Groupement de commandes Assurances -Élection d'un membre
36 Convention portant groupement de commande - Chèques restaurant / téléphonie fixe
37 Transfert des résultats eau/assainissement du BP Ville vers le BP Codecom
38 Mur de la gare routière - Avenant n° 1 (*)
39 Maîtrise d'oeuvre - aménagement du pôle multimodale -Avenant n° 1 (*)
40 Travaux de mise en conformité de l'ex-Leclerc - Avenant n° 1 pour les lots menuiseries et peinture (*)
41 Attribution de marché - Voirie sur bon de commandes (*)
